Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL CAUVIERES
Numéro de dépôt :
1052384
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL CAUVIERES
Déposée le 5 juin 1978 par NOUVELLE MAISON CAUVIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CAUVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL CAUVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052384.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOUVELLE MAISON CAUVIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128907 - Publication au BOPI 1979-001